Dossiers réglementaires environnement

Dossiers réglementaires pour la protection de l'environnement
DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Une approche technique et réglementaire rigoureuse

Chaque projet d’aménagement ou d’exploitation est soumis à des exigences environnementales de plus en plus rigoureuses. Que ce soit dans le cadre de la loi sur l’eau, des ICPE ou des enquêtes publiques, nous vous accompagnons dans l’élaboration de dossiers réglementaires complets, argumentés et conformes aux exigences des autorités.

Notre bureau d’études dispose de toutes les compétences pour :
Analyser les contraintes réglementaires propres à chaque projet
Identifier les impacts potentiels sur l’environnement
Préconiser des mesures correctrices ou compensatoires
Constituer des dossiers techniquement irréprochables pour garantir leur recevabilité

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Nos domaines d’intervention

Elément graphique courbe
Notre accompagnement est global pour chaque typologie d’acteur. Nous intervenons auprès de particuliers, collectivités, industriels, bureaux d’études et promoteurs, sur des projets neufs ou en réhabilitation.
Infrastructures et urbanisme
  • Projets photovoltaïques au sol : études d’impact, dossiers Loi sur l’eau, défrichement
  • Infrastructures linéaires (routes, réseaux) : études d’impact, dossiers DUP, compatibilités PLU/SCOT
  • ZAC, lotissements, projets urbains : évaluation environnementale, enquêtes publiques, dossiers de mise en compatibilité
Industries, carrières et déchets
  • Etablissements industriels : ICPE, études de dangers, diagnostics pollution
  • Carrières : autorisation d’ouverture/extension, bilans de fin d’exploitation, expertises naturalistes
  • Déchetteries, centres de traitement : ICPE, réhabilitation, déclaration d’utilité publique
Eau potable et assainissement
  • Captages AEP : périmètres de protection, intégration aux documents d’urbanisme
  • Stations d’épuration, déversoirs d’orage : objectifs de réduction des flux, dossiers Loi sur l’eau
Études et diagnostics environnementaux

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Études et diagnostics environnementaux associés

Nos prestations intègrent toutes les composantes nécessaires à l’analyse environnementale :

  • Étude d’impact
  • Diagnostic écologique (faune, flore, habitats)
  • Étude de dangers
  • Étude acoustique
  • Étude hydrogéologique et hydropédologique
  • Mesures alternatives pour l’assainissement pluvial
  • Approche pragmatique et contextualisée de l’hydrogéologie

Nous adaptons nos méthodes aux exigences locales, aux contextes réglementaires et aux attentes des services instructeurs.

DOSSIERS REGLEMENTAIRES

Pourquoi nous faire confiance ?

Faire appel à Aquitaine Environnement, c’est bénéficier de l’accompagnement d’un bureau d’études expérimenté, reconnu pour la qualité et la rigueur de ses dossiers. Nous intervenons sur une grande variété de projets – industriels, urbains ou agricoles – en nous adaptant aux spécificités de chaque secteur. Notre parfaite maîtrise du cadre réglementaire nous permet de garantir la conformité des études remises, tout en anticipant les attentes des services instructeurs.

Logo Envolis seul
Logo Calatea seul

Ces interventions peuvent également être réalisées en partenariat avec Envolis et Calatea.